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COMPTE RENDU SUCCINCT DE LA SEANCE DU 16 DECEMBRE 2010
Compte rendu succinct de la séance du 4 novembre 2010
« ORDRE DU JOUR » AFFAIRES GÉNÉRALES Approbation du procès verbal du 23 septembre 2010 Décisions budgétaires modificatives POLE ENVIRONNEMENT Mise en sécurité et en conformité de la déchetterie de Vernosc : choix du Maître d’œuvre Mise en sécurité et en conformité de la déchetterie de (...) > suite
compte rendu succinct du 23 septembre 2010
ORDRE DU JOUR AFFAIRES GENERALES _ approbation du procès verbal du 30 juin 2010 _ approbation du rapport d’activités juin 2009 mai 2010 POLE RESSOURCES _ institution des modalités d’abattement communautaireexonération au titre de la cotisation économique territoriale (CET)recrutement d’un agent (...) > suite
compte rendu succinct 30 juin 2010
compte rendu succinct du 19 mai 2010
compte rendu succint du 31 mars 2010
compte rendu succinct du 10 février 2010

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