1. Désignation d’un secrétaire de séance
2. Approbation du procès verbal du 7 juillet 2011
3. Modification de la représentation de la COCOBA au sein du Syndicat Mixte Ardèche Verte
4. Rapport d’activités de la COCOBA
5. TRIDAN
POLE RESSOURCES
6. Finances : budget principal
7. Finances : budget annexe des locations
8. Finances : budget annexe des zones
9. Finances : budget annexe des déchets
10. Finances : budget annexe de l’assainissement
11. Finances : budget annexe STEP
12. Finances : contribution économique territoriale cotisation foncière des entreprises – exonération en faveur des établissements de vente de livres neufs au détail labellisés « librairie indépendante de référence
13. Finances : contribution économique territoriale – cotisation foncière des entreprises- cotisation minimum – fixation d’une base comprise entre 203 et 6000 € -
14. Finances : taxe d’habitation – assujettissement à la taxe d’habitation des logements vacants depuis plus de cinq ans.
15. Finances : création d’une commission intercommunale des impôts directs
16. Finances : attribution de compensation de taxe professionnelle (ACTP) actualisation et fixation du montant définitif pour l’exercice 2011
17. Finances :taxe sur les surfaces commerciales (TASCOM) – fixation du coefficient multiplicateur
POLE ENVIRONNEMENT CADRE DE VIE
18. Assainissement : Convention de déversement avec la commune de Bourg Argental pour le hameau Moulin Ferrand
19. Assainissement : demande de subventions Vocance
20. Assainissement : déclarations d’utilité publique opération Boucieu
21. Assainissement : acquisitions foncières : opération Châtinais Indivision Grand
22. Assainissement : acquisitions foncières : opération Châtinais indivision Mathevet
23. Assainissement : groupement de commande travaux la Chomotte à Roiffieux
24. SYNDICAT DES TROIS RIVIERES : rapport d’activités
25. Déchets des ménages : rapport d’activités
26. Exonération TEOM 2012
27. Délibération barème E ECO EMBALLAGES
28. Contentieux Saint Julien Vocance : indemnisation sinistre M. GIRAUD
29. SYTRAD : rapport d’activités
30. Occupation du domaine public du réseau d’équipement de communications électroniques
POLE DEVELOPPEMENT DU TERRITOIRE
31. Economie : Extension Nord du Parc d’Activités du Mas - création de voies nouvelles – demandes d’ouverture de l’enquête préalable à la déclaration d’utilité publique et de l’enquête parcellaire conjointe.
32. Economie : parc d’activités des Priaux – commune de Vernosc cession de parcelles a la societe CONCEPT FRUITS
33. Economie : aide à l’immobilier en faveur de l’entreprise FRAPPA dans le cadre du projet d’innovation cytibrid
34. Economie : parc d’activités de Massas – commune de St Clair cession d’une parcelle complémentaire à M. PERRIER
35. Economie : création d’une pépinière d’entreprises demande de subvention auprès de la Région
36. Aménagement : chaufferie bois avec réseau de chaleur : approbation du principe de création et de gestion d’un réseau de chaleur bois
37. Aménagement : chaufferie bois : constitution d’une commission de délégation de service public.
38. Aménagement : convention GRDF Marenton
39. Aménagement : AVP Marenton
POLE EDUCATION DEVELOPPEMENT HUMAIN
40. Culture : convention musée Canson
41. culture : subvention à l’Association « les amis de la bibliothèque »
42. culture : régulation des collections pour la bibliothèque
43. culture : convention de parrainage entre la COCOBA et la société Saint Cyr Automobiles
« Divers »