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Site officiel de Annonay Rhône Agglo (Ardeche) : http://annonayrhoneagglo.fr

Communauté d’Agglomération Annonay Rhône Agglo
Château de la Lombardière
BP 8
07430 Davézieux

Tél. : 04 75 67 55 57
Fax : 04 75 67 66 96

Directeur de publication

Monsieur Simon Plenet (Président de la Communauté d’Agglomération)
Tél 33 (0) 4 75 67 55 57

Animation éditoriale, gestion et mises à jour

Ruben Gonzalez (webmastering)
Tél 33 (0) 4 75 69 26 18

Antoine Biennier (Chargé de communication)
Tél 33 (0) 4 75 67 55 57

DROITS D’AUTEURS

Dispositions légales

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Logo de la Communauté d’Agglomération Annonay Rhône Agglo

Le Logo de la Communauté d’Agglomération Annonay Rhône Agglo ne peut-être modifié – proportions, couleurs, éléments, constituants – et ne peut être sujet à aucune transformation, animation ou tout autre processus

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Quel que soit le cas d’espèce, la Communauté d’Agglomération Annonay Rhône Agglo se réserve le droit d’approuver ou de désapprouver toute utilisation du logo de la commune de Communauté d’Agglomération Annonay Rhône Agglo, pour assurer son utilisation correcte, conformément à l’éthique, la morale et aux intérêts de la commune de Communauté d’Agglomération Annonay Rhône Agglo.

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La Communauté d’Agglomération Annonay Rhône Agglo se réserve le droit de modifier les conditions d’utilisation du logo de la Communauté d’Agglomération Annonay Rhône Agglo à tout moment et sans préavis.

Droit des bases de données

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Dans tous les cas d’espèce, la Communauté d’Agglomération Annonay Rhône Agglo se réserve le droit de demander la suppression d’un lien si elle estime que le site cible ne respecte pas les règles ainsi définies.

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