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Site officiel de Annonay Rhône Agglo (Ardeche) : http://annonayrhoneagglo.fr

Communauté d’Agglomération Annonay Rhône Agglo
Château de la Lombardière
BP 8
07430 Davézieux

Tél. : 04 75 67 55 57
Fax : 04 75 67 66 96

Directeur de publication

Monsieur Simon Plenet (Président de la Communauté d’Agglomération)
Tél 33 (0) 4 75 67 55 57

Animation éditoriale, gestion et mises à jour

Ruben Gonzalez (webmastering)
Tél 33 (0) 4 75 69 26 18

Antoine Biennier (Chargé de communication)
Tél 33 (0) 4 75 67 55 57

DROITS D’AUTEURS

Dispositions légales

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Droits d’auteurs

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Logo de la Communauté d’Agglomération Annonay Rhône Agglo

Le Logo de la Communauté d’Agglomération Annonay Rhône Agglo ne peut-être modifié – proportions, couleurs, éléments, constituants – et ne peut être sujet à aucune transformation, animation ou tout autre processus

Le Logo de la Communauté d’Agglomération Annonay Rhône Agglo ne peut-être utilisé et associé qu’aux seules informations vérifiables. Il ne peut être notamment utilisé que pour illustrer des relations avec la Communauté d’Agglomération Annonay Rhône Agglo ou des actions de sponsorings dûment établies.

Quel que soit le cas d’espèce, la Communauté d’Agglomération Annonay Rhône Agglo se réserve le droit d’approuver ou de désapprouver toute utilisation du logo de la commune de Communauté d’Agglomération Annonay Rhône Agglo, pour assurer son utilisation correcte, conformément à l’éthique, la morale et aux intérêts de la commune de Communauté d’Agglomération Annonay Rhône Agglo.

Les conditions sus-mentionnées s’appliquent dans le cadre de page web, elle ne font pas référence à l’utilisation du logo dans tout autre document.

La Communauté d’Agglomération Annonay Rhône Agglo se réserve le droit de modifier les conditions d’utilisation du logo de la Communauté d’Agglomération Annonay Rhône Agglo à tout moment et sans préavis.

Droit des bases de données

Les bases de données sont protégées par la loi du 1er juillet 1998 et le régime Français du droit d’auteur.

ETABLISSEMENT DE LIENS

Etablissements de liens vers http://annonayrhoneagglo.fr

La Communauté d’Agglomération Annonay Rhône Agglo autorise la mise en place d’un lien hypertexte pour tous les sites Internet, à l’exclusion de ceux diffusant des informations à caractère polémique, pornographique, xénophobe ou pouvant, dans une plus large mesure porter atteinte à la sensibilité du plus grand nombre.
Le lien doit aboutir à la page d’accueil du site (home page) et le site annonayrhoneagglo.fr doit apparaître dans une nouvelle fenêtre. Les pages du site annonayrhoneagglo.fr ne doivent en aucun cas être intégrées à l’intérieur des pages d’un autre site ( Frame ). Sauf autorisation spécifique qui pourra être accordée au cas par cas, la technique du lien profond (Lien externe vers une autre page que la page d’index) est totalement interdite. La demande d’établissement de lien hypertexte à partir du site de La commune de Communauté d’Agglomération Annonay Rhône Agglo annonayrhoneagglo.fr doit être faite par mail sur la boite aux lettres du webmestre
Dans tous les cas d’espèce, la Communauté d’Agglomération Annonay Rhône Agglo se réserve le droit de demander la suppression d’un lien si elle estime que le site cible ne respecte pas les règles ainsi définies.

Liens vers des sites tiers

La Communauté d’Agglomération Annonay Rhône Agglo se réserve le droit de ‘pointer’ vers des sites tiers . Accéder à ces liens vous font quitter le site de la commune de Communauté d’Agglomération Annonay Rhône Agglo. Les sites cibles ne sont pas sous le contrôle de La Communauté d’Agglomération Annonay Rhône Agglo par conséquent cette dernière n’est pas responsable du contenu de ces sites, des liens qu’ils contiennent ni des changements ou mises à jour qui leur sont apportés.

TRAITEMENT DES DONNÉES PERSONNELLES

Notre collectivité collecte vos données personnelles essentielles à l’accomplissement des multiples missions de service public dont elle a la charge. Le plus grand soin est apporté afin de les protéger, la sécurité informatique est en permanence tenue à jour des dernières évolutions technologiques. Dans un souci de transparence le document téléchargeable annonay.fr/delaisconservation vous indique les délais légaux de conservation des données que nous collectons. Celles-ci sont conservées dans le strict respect des délais indiqués dans ce document.

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Château de la Lombardière
BP 8
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ou par internet à l’adresse president annonayrhoneagglo.fr en fournissant la preuve de votre identité.


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