ORDRE DU JOUR
DIRECTION GÉNÉRALE
1. Administration générale : Approbation du procès verbal du 9 février 2012
2. Administration générale : Approbation des statuts du Syndicat des trois rivières
PÔLE DÉVELOPPEMENT DU TERRITOIRE
4. Economie : Substitution d’un crédit-bailleur à l’entreprise CONCEPT FRUITS
5. Economie : Scierie BONNET : aide exceptionnelle
6. Economie : Le Monteillet : convention de mise à disposition au profit de la COCOBA d’une partie du site
PÔLE ENVIRONNEMENT CADRE DE VIE
7. Assainissement : création d’une station filtres à roseaux à Eteize – Savas : acquisition d’une parcelle auprès de M. FAUCONNET Lucien – Modification du prix au m2
8. Assainissement : participation pour voie et réseaux (PVR) « Grand Pré » à Saint Cyr
9. Ordures Ménagères : Mise en place de la collecte des déchets d’équipement électrique et électronique (D3E)
10. Déchets des ménages : Vote du tarif de la redevance spéciale 2012
11. Déchets des ménages : Vote des tarifs de la déchetterie
12. Déchets des ménages : Attribution du marché fourniture et pose de conteneurs semi-enterrés et enterrés
13. Déchets des ménages : Implantation d’ilots de propreté : convention d’occupation du domaine public
PÔLE RESSOURCES
14. Informatique : constitution d’un groupement de commande en vue de la passation de deux marché de fournitures informatiques – acquisition d’ordinateurs et acquisition de photocopieurs
15. Ressources humaines : convention de mission à intervenir entre la COCOBA et le Centre national de la fonction publique territoriale (CNFPT)
DIVERS