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Urbanisme


Articles de cette rubrique

mise en place d’un nouveau portail de dépôt des dossiers d’urbanisme
À compter du 7 mars 2024, le service instructeur d’Annonay Rhône Agglo propose un nouveau portail de dépôt dématérialisé des autorisations d’urbanisme : le Guichet Unique. Cet outil est édité par la société INETUM et est relié au logiciel d’instruction dédié, à savoir CART@DS. Comme le précédent portail, (...) > suite
Plan de Prévention des Risques d’inondation - Saint Marcel lès Annonay
Mise à jour du Plan de Prévention des Risques d’inondation (PPRi) - arrêté mettant à jour les annexes du dossier de plan local d’urbanisme de la commune de Saint-Marcel-lès-Annonay > suite
Plan de Prévention des Risques d’inondation (PPRi) - Boulieu
Mise à jour du Plan de Prévention des Risques d’inondation (PPRi) - arrêté mettant à jour les annexes du dossier de plan local d’urbanisme de la commune de Boulieu-lès-Annonay > suite
MISE A DISPOSITION DU PUBLIC – MODIFICATION SIMPLIFIEE N°3 PLU DAVEZIEUX
MISE A DISPOSITION DU PUBLIC – MODIFICATION SIMPLIFIEE N°3 PLU DAVEZIEUX
Le dossier du projet de modification simplifiée n°3 du PLU de Davézieux est mis à disposition du public pendant un mois en mairie de Davézieux et au siège d’Annonay Rhône Agglo, aux jours et heures habituels d’ouverture. > suite
DEMATERIALISATION DES AUTORISATIONS D’URBANISME
Vos démarches d’urbanisme en ligne sur le territoire d’Annonay Rhône Agglo
À partir du 1er janvier 2022, l’ensemble des communes adhérents au service commun d’instruction des ADS seront prêtes à recevoir vos demandes d’urbanisme en ligne dans le cadre de la dématérialisation. C’est le principe de la Saisine par Voie Electronique (...) > suite

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