CONSEIL COMMUNAUTAIRE JEUDI 11 AVRIL 24
Le prochain conseil communautaire aura lieu le Jeudi 11 avril à 18h30 Salle Etable la lombardière à Davézieux.
Ordre du jour Conseil Communautaire du Jeudi 11 avril
Aménagement durable et attractivité du territoire - Urbanisme - Deuxième arrêt du projet de Plan Local d’Urbanisme Intercommunal Valant Programme Local de l’Habitat
Arrete 16 avril 2019
BP 2024 Assainissement
BP 2024 EAU
BP2024 budget principal maquette M57
CC_2024_037 Assemblées - Procès verbal du Conseil Communautaire- Séance du 07 mars 2024
CC_2024_038 Assemblées - Compte-rendu des décisions prises en vertu de la délégation de pouvoirs au président
CC_2024_039 Installation de Monsieur Mohamed GUENNIF en qualité de conseiller communautaire
CC_2024_040 Budget principal - Budget primitif 2024
CC_2024_042 Autorisations de programme (AP) - Crédits de paiement (CP) - Ouverture d’une nouvelle autorisation de programme et adaptation des AP/CP en cours
CC_2024_043 Budget annexe Régie assainissement - Budget primitif 2024
CC_2024_044 Budget annexe Régie eau potable - Budget primitif 2024
CC_2024_045 Budget annexe Régie eau potable - Autorisation de programme AP 2016/1 "Construction d’une usine de production d’eau potable" - Révision et adaptation des crédits de paiement
CC_2024_047 Attributions de compensation pour les exercices 2023 et suivants - Montants définitifs suite aux délibérations prises par les communes
CC_2024_048 Budget annexe Régie des transports - Budget primitif 2024
CC_2024_049 Budget annexe des zones d’activité - Budget primitif 2024
CC_2024_050 Budget annexe des déchets - Budget primitif 2024
CC_2024_051 Taux 2024 de la taxe d’enlèvement des ordures ménagères (TEOM)
CC_2024_052 Transports - Elargissement du versement mobilité
CC_2024_053 Convention de veille et de stratégie foncière tripartite n°07F019 entre EPORA, Annonay Rhône Agglo et la commune de Quintenas
CC_2024_055 Economie et Attractivité du Territoire - Convention de partenariat avec le cluster VILESTA
CC_2024_056 Tourisme - Sollicitation de classement de l’office de tourisme Ardèche Grand Air en catégorie 2 des offices de tourisme
CC_2024_057 Eaux pluviales – Rue des moissons - Convention de délégation de maitrise d’ouvrage et de fonds de concours pour des travaux d’eaux pluviales avec la commune de Savas
CC_2024_058 Eaux pluviales – Route d’Annonay - Convention de fonds de concours pour des travaux d’eaux pluviales avec la commune de Villevocance
CC_2024_060 Aménagement durable et attractivité du territoire - Urbanisme - Deuxième arrêt du projet de Plan Local d’Urbanisme Intercommunal Valant Programme Local de l’Habitat
Convention delegation MOA et FDC Savas
Convention partenariat VILESTA V2
CONVENTION TRIENNALE INITIACTIVE 26-07
Convocation du conseil communautaire du Jeudi 11 avril
CVSF Quintenas
Document intégral CC Jeudi 11 avril 2024
Enquête des clientèles touristiques de l’Ardèche
EP convention FDC Villevocance
Liste des délibérations CC 11 avril 2024
Maquette BP2024 budget zones
Maquette BP2024 régie des transports
Maquette_Budget_Annexe_Dechets
Présentation Budget Primitif 2024
PV CC - 07.03.2024
Rapport d’activités 2023 - Office de Tourisme Ardèche Grand Air
tampon_tdt_CC_2024_041
tampon_tdt_CC_2024_046
tampon_tdt_CC_2024_054
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Annonay Rhône Agglo - Château de la Lombardière - BP 8 - 07430 Davézieux
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