Décisions 2024
DP-2024-0001 Conclusion d’une convention en faveur de l’insertion des publics en difficulté par l’intermédiaire de la commande publique avec la plateforme territoriale de l’emploi, de la formation et de l’entreprise
DP-2024-0006 En Scènes - CONTRAT DE CESSION AVEC ATELIER THÉÂTRE ACTUEL POUR LE SPECTACLE « LE RETOUR DE RICHARD 3 PAR LE TRAIN DE 9H24 »
DP-2024-0009 En Scènes - CONTRAT DE CESSION AVEC L’ASSOCIATION LA CLINQUAILLE POUR LE SPECTACLE « POLAR »
DP-2024-0010 APPROBATION BAIL CIVIL POUR LA LOCATION DE LOCAUX SIS 115 RUE DU BOSQUET DES CHÊNES 07430 DAVÉZIEUX ENTRE LA SCI DU MAS ROND ET ANNONAY RHÔNE AGGLO
DP-2024-0011 Gestion locative - Location de locaux à la Maison médicale de Serrières - Bail professionnel avec Madame Clémence JOUBERT - Neuropsychologue
DP-2024-0012 Gestion de l’aire d’accueil des gens du voyage - Versement de l’aide financière - Signature de la convention 2024 entre l’Etat et Annonay Rhône Agglo
DP-2024-0013 Economie – conclusion d’une convention d’occupation a titre précaire avec mesdames Allegre, Allibert, Greve
DP-2024-0016 Pôle entrepreneurial de Vidalon - Signature d’une convention d’occupation précaire pour la location d’un bureau à partager avec Monsieur Leonard PESSIN
DP-2024-0018 Protocole d’accord transactionnel avec La Poste - Distribution du MAG 2022
DP-2024-0019 Classement sans suite d’un marché de travaux “réfection des toitures du château de la Lombardière et de son annexe” n° 202324 Lots 1 à 3
DP-2024-0020 Pôle entrepreneurial de Vidalon - Reconduction d’une convention d’occupation précaire pour la location d’un bureau avec l’entreprise Dicartech
DP-2024-0021 Pôle entrepreneurial de Vidalon - Avenant à la convention d’occupation précaire pour la location d’un bureau avec l’entreprise Kiwi Networks
DP-2024-0022 Conclusion d’un avenant n°1 au marché "coordination pour la sécurité et la protection de la santé pour la réhabilitation d’un ancien bâti industriel en conservatoire à rayonnement intercommunal" n° 202311
DP-2024-0023 Finances - Demande de subventions dans le cadre du dispositif Atout Ruralité EPCI pour la Halle sportive Guy Lachaud et le conservatoire à rayonnement intercommunal de Cance
DP-2024-0025 Assainissement - Convention de déversement avec la SASU Tannerie d’Annonay
DP-2024-0027 Convention avec les communes partenaires de la Fête du livre jeunesse 2024
DP-2024-0029 Convention de mise à disposition précaire au profit de l’ADMR Centre de Santé des Cévennes pour les cabinets médicaux de l’Espace Santé Europe
DP-2024-0030 Conclusion d’un marché pour la rénovation de deux locaux commerciaux situés 7 et 13 rue Franki Kramer n° 202331 - Lots 1 à 7
DP-2024-0030 Conclusion d’un marché pour la rénovation de deux locaux commerciaux situés 7 et 13 rue Franki Kramer n° 202331 - Lots 1 à 7
DP-2024-0033 Convention de mise à disposition précaire pour éco pâturage à la station d’épuration de Boissonat (Commune de Peaugres)
DP-2024-0034 Convention de mise à disposition précaire pour éco pâturage à la station d’épuration d’Eteize (Commune de Savas)
DP-2024-0035 Conclusion d’un marché de maîtrise d’œuvre pour la " Reconstruction de la salle Régis Roche sur le site du complexe sportif de Déomas " n°202401
DP-2024-0036 Conclusion d’un avenant n°1 au marché de maîtrise d’œuvre pour la " réhabilitation et l’amélioration de l’isolation thermique du bâtiment situé au 47 rue Léo Lagrange à Annonay " n° 202234 (avenant de régularisation)
DP-2024-0038 Conclusion d’un marché de travaux " construction du bassin d’orage / Poste de refoulement Quai Jules Roche à Serrières - Relance suite à classement sans suite " n° 202335
DP-2024-0039 Conclusion d’un marché " réhabilitation d’une ancienne usine en conservatoire à rayonnement intercommunal – Lots 1, 5 et 7 » n° 202338
DP-2024-004 Habitat - Lancement d’une étude de faisabilité et d’éligibilité RHI-THIRORI sur deux îlots à Annonay - Demande de subvention à l’Anah et à la Banque des Territoires - Groupe Caisse des Dépôts
DP-2024-0041 Conclusion d’un marché " Travaux de restauration du kiosque de la manufacture royale des papeteries Montgolfier-Canson - Lots 1 à 3 " n° 202333
DP-2024-0045 En Scènes – Contrat de coproduction avec l’Agence de voyages imaginaires pour l’accueil en résidence et la restitution publique du spectacle en création « Don Juan »
DP-2024-005 En Scènes - CONTRAT DE CESSION AVEC LA COMÉDIE DE SAINT-ETIENNE – CDN - POUR LE SPECTACLE « L’AVARE »
DP-2024-0052 Maison de la musique et des pratiques amateurs - Demande de subvention auprès du Département de l’Ardèche au titre du soutien au fonctionnement des conservatoires de musique
DP-2024-0054 Conclusion d’un avenant d’occupation précaire Créa’coeur
DP-2024-0068 Contrat de cessions - Projet chant Sandrine CONRY
DP-2024-007 En Scènes - CONTRAT DE CESSION AVEC LE PHALENE POUR LE SPECTACLE « QUE DU BONHEUR »
DP-2024-0073 Classement sans suite du marché "Maîtrise d’Oeuvre Urbaine et sociale (MOUS) pour l’habitat des gens du voyage sédentarisés » N° 202409
DP-2024-0075 Aide à l’installation (commune de Félines)
DP-2024-0076 Régie assainissement - Souscription d’une ligne de trésorerie pour l’exercice budgétaire 2024
DP-2024-0078 Conclusion d’un marché « Gestion administrative et technique de l’aire d’accueil des gens du voyage située à Annonay et du terrain aménagé pour un groupe familial des gens du voyage sédentarisé à Davézieux » Lots 1 et 2 n°202407
DP-2024-0079 CONCLUSION D’UN ACCORD-CADRE " ACQUISITION D’UN PROGICIEL DE GESTION CLIENTELE – FACTURATION DE L’EAU » N° 202226
DP-2024-008 En Scènes - CONTRAT DE CESSION AVEC LE PHARE – CENTRE CHORÉGRAPHIQUE NATIONAL DU HAVRE NORMANDIE POUR LE SPECTACLE « NÄSS »
DP-2024-0081 Convention de versements périodiques d’acomptes à l’Agence de l’eau Rhône Méditerranée Corse au titre des sommes perçues par les exploitants des services d’eau concernant la redevance sur la consommation d’eau potable
DP-2024-0085 Budget régie assainissement - Exercice 2024 - Réalisation d’un emprunt de 818 000 € auprès de la Banque Postale
DP-2024-0091 Développement et attractivité du territoire - Mise en place d’une baisse temporaire des loyers des locaux Créa’Coeur situés 1 et 3 rue des Boucheries
DP-2024-0092 Habitat - Acquisition de la parcelle cadastrée at 30 sur la commune de Davézieux pour permettre d’aménager un terrain pour un groupe familial sédentarisé
DP-2024-015 Conclusion d’un avenant de transfert (avenant n°1) au marché « construction d’une nouvelle station d’épuration/démolition et démantèlements de l’ancienne station d’épuration » n° 202202
DP-2024-040 Convention de moyens et d’objectifs 2024-2026 entre la communauté d’agglomération Annonay Rhône Agglo et l’association Les Amis du musée des papeteries Canson et Montgolfier
DP-2024-051 Maison de la musique et des pratiques amateurs - Demande de subvention auprès de la Direction régionale des Affaires culturelles (DRAC) au titre du soutien au fonctionnement des conservatoires de musique
DP-2024-055 Mandat CIB immobilier local commercial Annonay
DP-2024-056 CONVENTION DE PRET D’OEUVRES D’ART ENTRE ANNONAY RHONE AGGLO ET LE GAC/ARTOTHÈQUE
DP-2024-059 Via Fluvia - Demande de subvention à l’ADEME pour l’évolution de l’aire de service de Vernosc les Annonay en aire de service complète par l’ajout de sanitaires et d’un point d’eau
DP-2024-060 Budget principal - Exercice 2024 - Réalisation d’un emprunt de 4 000 000,00 € auprès de la Banque Postale
DP-2024-086 REGIE EAU POTABLE - Réalisation d’un contrat de prêt PSPL-AQUA PRET d’un montant de 1 004 000 € auprès de la Caisse des dépôts et consignations pour le financement d’une usine de potabilisation
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