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Décisions 2024

DP-2024-0001 Conclusion d’une convention en faveur de l’insertion des publics en difficulté par l’intermédiaire de la commande publique avec la plateforme territoriale de l’emploi, de la formation et de l’entreprise
DP-2024-0006 En Scènes - CONTRAT DE CESSION AVEC ATELIER THÉÂTRE ACTUEL POUR LE SPECTACLE « LE RETOUR DE RICHARD 3 PAR LE TRAIN DE 9H24 »
DP-2024-0009 En Scènes - CONTRAT DE CESSION AVEC L’ASSOCIATION LA CLINQUAILLE POUR LE SPECTACLE « POLAR »
DP-2024-0010 APPROBATION BAIL CIVIL POUR LA LOCATION DE LOCAUX SIS 115 RUE DU BOSQUET DES CHÊNES 07430 DAVÉZIEUX ENTRE LA SCI DU MAS ROND ET ANNONAY RHÔNE AGGLO
DP-2024-0011 Gestion locative - Location de locaux à la Maison médicale de Serrières - Bail professionnel avec Madame Clémence JOUBERT - Neuropsychologue
DP-2024-0012 Gestion de l’aire d’accueil des gens du voyage - Versement de l’aide financière - Signature de la convention 2024 entre l’Etat et Annonay Rhône Agglo
DP-2024-0013 Economie – conclusion d’une convention d’occupation a titre précaire avec mesdames Allegre, Allibert, Greve
DP-2024-0016 Pôle entrepreneurial de Vidalon - Signature d’une convention d’occupation précaire pour la location d’un bureau à partager avec Monsieur Leonard PESSIN
DP-2024-0018 Protocole d’accord transactionnel avec La Poste - Distribution du MAG 2022
DP-2024-0019 Classement sans suite d’un marché de travaux “réfection des toitures du château de la Lombardière et de son annexe” n° 202324 Lots 1 à 3
DP-2024-0020 Pôle entrepreneurial de Vidalon - Reconduction d’une convention d’occupation précaire pour la location d’un bureau avec l’entreprise Dicartech
DP-2024-0021 Pôle entrepreneurial de Vidalon - Avenant à la convention d’occupation précaire pour la location d’un bureau avec l’entreprise Kiwi Networks
DP-2024-0022 Conclusion d’un avenant n°1 au marché "coordination pour la sécurité et la protection de la santé pour la réhabilitation d’un ancien bâti industriel en conservatoire à rayonnement intercommunal" n° 202311
DP-2024-0023 Finances - Demande de subventions dans le cadre du dispositif Atout Ruralité EPCI pour la Halle sportive Guy Lachaud et le conservatoire à rayonnement intercommunal de Cance
DP-2024-0025 Assainissement - Convention de déversement avec la SASU Tannerie d’Annonay
DP-2024-0027 Convention avec les communes partenaires de la Fête du livre jeunesse 2024
DP-2024-0029 Convention de mise à disposition précaire au profit de l’ADMR Centre de Santé des Cévennes pour les cabinets médicaux de l’Espace Santé Europe
DP-2024-0030 Conclusion d’un marché pour la rénovation de deux locaux commerciaux situés 7 et 13 rue Franki Kramer n° 202331 - Lots 1 à 7
DP-2024-0033 Convention de mise à disposition précaire pour éco pâturage à la station d’épuration de Boissonat (Commune de Peaugres)
DP-2024-0034 Convention de mise à disposition précaire pour éco pâturage à la station d’épuration d’Eteize (Commune de Savas)
DP-2024-004 Habitat - Lancement d’une étude de faisabilité et d’éligibilité RHI-THIRORI sur deux îlots à Annonay - Demande de subvention à l’Anah et à la Banque des Territoires - Groupe Caisse des Dépôts
DP-2024-005 En Scènes - CONTRAT DE CESSION AVEC LA COMÉDIE DE SAINT-ETIENNE – CDN - POUR LE SPECTACLE « L’AVARE »
DP-2024-0054 Conclusion d’un avenant d’occupation précaire Créa’coeur
DP-2024-007 En Scènes - CONTRAT DE CESSION AVEC LE PHALENE POUR LE SPECTACLE « QUE DU BONHEUR »
DP-2024-008 En Scènes - CONTRAT DE CESSION AVEC LE PHARE – CENTRE CHORÉGRAPHIQUE NATIONAL DU HAVRE NORMANDIE POUR LE SPECTACLE « NÄSS »
DP-2024-015 Conclusion d’un avenant de transfert (avenant n°1) au marché « construction d’une nouvelle station d’épuration/démolition et démantèlements de l’ancienne station d’épuration » n° 202202
DP-2024-055 Mandat CIB immobilier local commercial Annonay

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